Comment fonctionnait le droit romain ?

C’est une question aussi vaste que passionnante. Mais, dans une certaine mesure, le droit romain est en même temps l’histoire de son peuple. Il n’y a pas eu de création spontanée, et même ses recueils doivent puiser dans plusieurs sources très disparates pour le rassembler, dont j’essaierai d’expliquer plusieurs à la fin. 

Le droit romain ne doit à aucun moment être considéré comme une constitution et des codes civils ou pénaux fixes, comme à l’époque moderne. Il faut le voir et l’expliquer comme une succession infinie de lois, de coutumes et de jugements, de telle sorte que certains aspects ont fini par évoluer tellement qu’à l’époque du principat ils étaient méconnaissables de ceux de la monarchie ; d’autres sont restés si stagnants qu’il est incroyable de trouver une jurisprudence du Bas-Empire qui se penche sur des événements remontant à plus de six ou sept siècles.

La forme la plus originale du droit romain a sans doute été créée dès sa fondation. Rome est née comme une monarchie, comme tout autre État ; Son caractère « démocratique » exigeait cependant que le roi soit élu et non imposé (démocratique est un dicton : seuls quelques-uns votaient). C’est ainsi qu’il fallait nécessairement naître le Sénat, composé à l’origine des chefs âgés de la gens, c’est-à-dire des familles importantes. 

Un système oligarchique et gérontocratique. Ceux-ci choisissaient et conseillaient les rois. Les curias sont également nées de la gens , divisions fondamentales pour réaliser des assemblées citoyennes (élections) . A l’origine, ces curies ratifiaient les élections sénatoriales et proposaient des lois. 

Avec la croissance de Rome, des comices séculaires furent également créés , sur la base de recensements . Les élections au fil des siècles ont créé des lois civiles et pénales, ratifiées par le Sénat ; Les élections à la Curie ont créé des lois administratives. J’espère pouvoir bien m’expliquer.

C’était le concept primordial du Droit, dont émaneraient et évolueraient les lois et la justice. Les Romains ont essayé d’officialiser leurs lois, car ils recherchaient un soutien autoritaire plutôt que des conventions issues de la coutume. Mais au fil du temps, les sources du Droit se sont diversifiées. Je vais essayer d’en expliquer certains, peut-être que d’autres sont omis, mais je ne veux pas que cela soit trop long ou trop lourd. La justice a été appliquée :

Par habitude

Une coutume juridique se crée lorsqu’il existe une uniformité dans les actes, négatifs ou positifs, accomplis par les membres d’une communauté, à condition que tout le monde soit d’accord sur le fait que c’est ainsi que cela doit être fait . À Rome, ce droit coutumier constituait la base la plus fondamentale pour l’établissement des décisions de justice.

Par leges rogatae

Les lois elles-mêmes, suggérées par les magistrats. A Rome, les consuls présentaient un projet de loi, le Sénat consentait à l’action et les assemblées l’approuvaient ou le rejetaient. Les élections ont été discutées pendant près d’un mois, présentant des arguments de persuasion ( pour) et des dissuasions (contre), et à la fin on a voté en mettant des morceaux de papier dans les urnes. 

Cependant, presque personne n’a aimé cette méthode. Les plébéiens, surtout, furent les premiers à s’y opposer, car la loi légiférée favorisait souvent les patriciens dans les premiers jours de l’État, et ils préféraient les jugements fondés sur les juristes et la coutume. 

C’était l’époque des grands orateurs (Cicéron, par exemple), mais aussi des plus grandes ruses des juristes, qui ne firent qu’accélérer la dégénérescence de ce système, qui aboutit à une codification acharnée au temps de César puis au désastreux système impérial.

Par plébiscite

Semblable à ce qui précède, mais créée à partir des consilia plebis , comme le précise le blog de savoir, qui regorge d’articles sur l’époque Romaine, des lois conçues à l’origine pour la plèbe elle-même, bien qu’après l’effondrement des préjugés de classe, tout le monde à Rome ait dû les respecter. Ces lois n’étaient pas proposées par les magistrats – elles ne portaient donc pas leurs noms – mais elles constituaient une véritable source de compilations ultérieures.

Par consultations du Sénat

Le respect que le peuple montrait au Sénat, surtout à l’époque monarchique et républicaine, était tel que ses simples conseils finissaient par devenir presque des lois, sources de consultation. Parfois, ces décisions étaient prises lors de réunions extraordinaires pour décider du cours de Rome, que ce soit en temps de guerre ou lorsque les magistrats étaient incapables de gouverner – et le peuple était beaucoup plus dévoué à la sagesse du Sénat. 

Quand arrive le temps des dirigeants autocratiques, comme Marius, Sylla, César, etc., ce système commence à dégénérer, et à l’époque impériale, les sénateurs se limitaient seulement à accepter ce que voulait l’empereur. Au IIIe siècle, les consultations du Sénat disparurent.

Par la jurisprudence 

Ce n’est pas équivalent à notre jurisprudence moderne. Les Romains l’entendaient plutôt, disons, comme une série d’opinions émises pour interpréter ce que signifiait une loi, notamment à caractère prophylactique. 

Cela a donné lieu à une série de situations assez ridicules. Les magistrats et les prêtres ont pris une loi et l’ont déformée à leur manière, ce qui est devenu un véritable précédent.  Ou que les enfants obtenaient leur liberté de l’autorité parentale si les parents les affectaient temporairement comme travailleurs (surtout pour payer des dettes) plus de trois fois. Ainsi, ils ont célébré trois transferts fictifs pour les émanciper s’ils les gênaient, puis ils les ont fait sortir de la maison et l’ont ignoré, et c’était valable. Encore un joyau de la jurisprudence.

Par édits des consuls

Il est nécessaire d’en parler un peu car il est parallèle au jus civile à Rome, donc il ne l’élimine jamais complètement et c’est pourquoi nous avons ici un système bifide. . Le jus honorarium est venu essentiellement pour remédier à tout le manque de subtilités de la législation. Cela l’a adouci. Les magistrats publiaient – ou plutôt pouvaient émettre – un édit par an, qu’ils publiaient publiquement, dans le but de résoudre les controverses typiques du droit civil. Si le magistrat de l’année suivante ne l’aimait pas, il le retirerait simplement. Il s’agissait de mesures pratiques, beaucoup plus fondées, qui façonnaient les lois pour les rendre beaucoup plus applicables à des cas spécifiques. Par exemple, ils pourraient concilier les problèmes existants entre les leges rogatae dictées aux Romains, dans le cas des étrangers ou des provinciaux, qui étaient traités différemment, mais qui n’avaient pas été pris en compte à l’époque parce qu’ils ne faisaient pas partie de cette époque.

Par constitution

Attention, ce ne sont pas des constitutions au sens moderne du terme. Pour les Romains, la constitutio était tout simplement la volonté de l’empereur. Il trouverait quelque chose, rassemblerait ses propres jurisconsultes (ou prétendrait en être un lui-même) et dicterait.